Cadres dirigeants : optimiser la fiscalité des stock-options et actions gratuites
AGA, stock-options, BSPCE, RSU américaines : chaque véhicule a sa fiscalité propre. Le mauvais réflexe peut coûter 20 points d'imposition.
Pour un cadre dirigeant exposé aux plans de rémunération en actions, la fiscalité est souvent aussi importante que la performance du sous-jacent. Une bonne architecture peut faire économiser plusieurs dizaines de points d'imposition.
Les actions gratuites (AGA) attribuées après 2015 sont imposées au barème de l'IR (avec abattement de 50 % au-delà de 2 ans) pour la partie « gain d'acquisition », puis en plus-value pour la partie post-acquisition. Le timing du solde de tout compte est décisif.
Les BSPCE bénéficient d'un régime préférentiel : 12,8 % (PFU) si moins de 3 ans d'ancienneté, 30 % au-delà. Un dispositif rare dans le paysage fiscal français.
Pour les cadres d'entreprises internationales exposés à des RSU américaines : attention à la double imposition. La convention fiscale et le crédit d'impôt étranger doivent être orchestrés avec précision.
